Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JAMES MARTIN & CO
/
DALVEGAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALVEGAN
JAMES MARTIN & CO.

Numéro de dépôt :
95587362
Date de dépôt :
08/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2005

Présentation de la marque DALVEGAN

Déposée le 8 septembre 1995 par JAMES MARTIN & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALVEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est JAMES MARTIN & CO., domicilié(e) Quality House, 186, Commercial street, Leith, Edimbourg, Ecosse ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DALVEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALVEGAN est expirée depuis le 8 septembre 2005.

JAMES MARTIN & CO a également déposé les autres marques suivantes : JAMES MARTIN S


JAMES MARTIN & CO. - Quality House, 186, Commercial street, Leith, Edimbourg, Ecosse ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Inscription le 26 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281942 - Publication au BOPI 1999-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Vins, spiritueux et liqueurs